Politique de résiliation

Politique d'annulation et d'abonnement

Cette politique explique comment vous pouvez vous rétracter, résilier, suspendre ou modifier les abonnements, les coffrets de thé prépayés et les précommandes Holy Tea Amsterdam. Elle couvre :

  1. Votre droit légal de rétractation (consommateurs)
  2. Les abonnements Tea Club et Home Desk Tea (consommateurs)
  3. Les coffrets de thé prépayés en un seul paiement
  4. Add-ons commandés avec un abonnement Tea Club ou Home Desk Tea
  5. Office Tea (clients professionnels uniquement)
  6. Les précommandes
  7. Le traitement de votre demande

Des questions ? Écrivez-nous à master@holytea.nl.

Rien dans cette politique ne limite les droits dont vous disposez en tant que consommateur en vertu des dispositions impératives de votre pays de résidence.

1. Votre droit légal de rétractation (consommateurs)

En tant que consommateur, vous pouvez vous rétracter d'un achat en ligne dans un délai de 14 jours, sans avoir à vous justifier.

  • Abonnements et coffrets de thé prépayés avec livraisons mensuelles : les 14 jours commencent le jour où vous, ou une personne que vous désignez (autre que le transporteur), recevez la première livraison.
  • Commandes ponctuelles : les 14 jours commencent le jour où vous recevez les produits. Si une commande arrive en plusieurs colis, ils commencent le jour où vous recevez le dernier colis.

Comment vous rétracter. Vous pouvez vous rétracter avant la fin des 14 jours via notre formulaire de rétractation en ligne, en écrivant à master@holytea.nl pour indiquer clairement que vous vous rétractez, ou par toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté qui nous est adressée (y compris le modèle de formulaire de rétractation figurant dans notre Politique de remboursement). Indiquez votre nom et, si vous l'avez, votre numéro de commande. Toute information nous permettant d'identifier votre commande suffit. Vous n'avez pas besoin de notre accord. Si vous utilisez le formulaire en ligne, nous vous adressons immédiatement un e-mail confirmant que nous avons reçu votre déclaration de rétractation. Cette confirmation indique la date et l'heure de réception (heure d'Amsterdam et UTC) ainsi qu'un identifiant de demande. La confirmation établit que nous avons reçu votre déclaration de rétractation. Elle ne constitue pas elle-même un remboursement, une renonciation à des droits ou une décision par laquelle nous approuvons ou refusons la rétractation. La réception de la confirmation signifie que nous avons enregistré votre déclaration ; elle ne signifie pas à elle seule qu'un remboursement a déjà été versé ou que la demande a déjà été entièrement exécutée. Une rétractation valable produit ses effets en vertu de la loi et de cette politique dès que votre déclaration nous parvient ; elle ne dépend pas d'une approbation ultérieure de notre part. Si vous vous rétractez par e-mail, nous confirmons également la réception.

Et ensuite. Renvoyez les produits que vous avez reçus dans les 14 jours suivant votre notification. Si vous vous rétractez d'un abonnement ou d'un coffret de thé prépayé, celui-ci prend fin : nous annulons toutes les livraisons qui n'ont pas encore été expédiées et vous remboursons ce que vous avez payé pour celles-ci. Nous vous remboursons dans les 14 jours suivant la réception de votre rétractation. Les remboursements, les frais de retour, l'état des produits retournés et les exceptions légales sont expliqués dans notre Politique de remboursement (/policies/refund-policy).

La rétractation (cette section) et la résiliation (sections 2 et 5) sont deux choses différentes. La rétractation annule le contrat pendant le délai de 14 jours. La résiliation met fin à la poursuite d'un abonnement. Vous pouvez vous rétracter et résilier en même temps.

2. Abonnements Tea Club et Home Desk Tea (consommateurs)

Tea Club et Home Desk Tea sont des abonnements destinés aux consommateurs, livrés aux Pays-Bas, en Belgique et en Allemagne. Vous recevez une livraison par mois. Vous payez soit chaque mois, soit à l'avance pour 3, 6 ou 12 livraisons, selon les options proposées pour votre formule.

2.1 Paiement mensuel

  • Aucune durée minimale. Votre abonnement se poursuit jusqu'à ce que vous le résiliiez. Vous êtes facturé une fois par mois pour la livraison du mois.
  • Comment résilier. Vous pouvez résilier à tout moment via notre formulaire de résiliation en ligne ou en écrivant à master@holytea.nl. Lorsque c'est possible, vous pouvez aussi résilier depuis votre compte client. Votre compte peut ne pas permettre la résiliation dans les jours précédant immédiatement une livraison. Cette limite du compte ne s'applique pas au formulaire de résiliation en ligne ni à l'e-mail, et elle ne limite pas vos droits : vous pouvez toujours résilier via le formulaire ou par e-mail.
  • Prise d'effet. Si nous recevons votre résiliation avant le prélèvement de votre prochain paiement mensuel, ce paiement et cette livraison n'auront pas lieu. Si le paiement a déjà été prélevé, la livraison du mois est encore expédiée, puis votre abonnement prend fin.
  • Suspendre ou sauter une livraison. Lorsque c'est possible dans votre compte client, vous pouvez sauter une livraison, ou suspendre votre abonnement et choisir quand il reprend. Vous pouvez aussi nous le demander par e-mail. Pour modifier la fréquence de vos livraisons, écrivez-nous.

2.2 Paiement anticipé pour 3, 6 ou 12 livraisons

Période initiale. Si vous choisissez le paiement anticipé, vous payez à l'avance 3, 6 ou 12 livraisons mensuelles, frais de livraison de chaque livraison compris. Cette première période est une période fixe. Une fois votre délai de rétractation de 14 jours (section 1) écoulé, les livraisons payées sont expédiées comme convenu. Elles ne sont pas remboursées si vous changez d'avis, sauf si elles sont défectueuses, endommagées ou erronées, ou si des dispositions impératives vous donnent droit à un remboursement.

Après la période initiale, votre abonnement se poursuit jusqu'à ce que vous le résiliiez. Si vous ne résiliez pas avant la fin de votre période initiale, votre abonnement se poursuit pour une durée indéterminée. Il n'est pas renouvelé pour une nouvelle période fixe. Vous continuez à payer d'avance le même nombre de livraisons (3, 6 ou 12) à chaque fois, au prix d'abonnement convenu et aux frais de livraison convenus applicables. Vous pouvez résilier à tout moment.

Comment résilier. Vous pouvez résilier à tout moment via notre formulaire de résiliation en ligne ou en écrivant à master@holytea.nl. Lorsque c'est possible, vous pouvez aussi résilier depuis votre compte client. Votre compte peut ne pas permettre la résiliation dans les jours précédant immédiatement une livraison. Cette limite du compte ne s'applique pas au formulaire de résiliation en ligne ni à l'e-mail, et elle ne limite pas vos droits : vous pouvez toujours résilier via le formulaire ou par e-mail.

Résiliation pendant la période initiale. Si nous recevons votre résiliation pendant votre période fixe initiale, aucun nouveau paiement anticipé n'est prélevé. Les livraisons restantes de votre période initiale sont expédiées comme convenu, et votre abonnement prend fin après la dernière d'entre elles.

Résiliation après la période initiale. Une fois que votre abonnement s'est poursuivi au-delà de la période initiale, vous pouvez résilier à tout moment, et pas seulement juste avant un paiement. Votre résiliation prend effet au plus tard un mois après sa réception, même si votre prochain paiement anticipé ne devait être dû que dans plusieurs mois :

  • Aucun nouveau paiement : un paiement anticipé qui devient exigible après la réception de votre résiliation n'est pas prélevé, et aucune livraison n'est expédiée après la dernière que vous avez payée.
  • Avant l'expédition de la première livraison d'une période de paiement : si un paiement anticipé a déjà été prélevé mais qu'aucune livraison de cette période n'a encore été expédiée, nous annulons toute la période et remboursons l'intégralité du paiement anticipé.
  • Dans tous les autres cas : les livraisons prévues avant la date de prise d'effet sont encore expédiées. Toutes les livraisons prévues après la date de prise d'effet sont annulées, et nous vous remboursons ce que vous avez payé pour elles.

Calcul du remboursement. Pour chaque livraison annulée, nous remboursons le montant que vous avez réellement payé : le prix remisé par livraison, plus les frais de livraison correspondants. Nous ne facturons aucuns frais de résiliation et ne recalculons pas les livraisons déjà reçues au prix mensuel normal. Le thé livré n'est pas remboursé, sauf s'il est défectueux, endommagé ou erroné, ou si vous exercez vos droits légaux. Nous effectuons ces remboursements sur votre moyen de paiement initial dans les 14 jours suivant la date de prise d'effet de votre résiliation.

2.3 Frais de livraison des abonnements Tea Club et Home Desk Tea

  • Pays-Bas : livraison gratuite en boîte aux lettres pour chaque livraison d'abonnement.
  • Belgique et Allemagne : €4 par livraison d'abonnement.
  • Paiement anticipé : les frais de livraison de chaque livraison d'une période de paiement sont facturés avec le paiement anticipé.
  • Première livraison avec add-ons : un supplément d'emballage unique de €3 s'applique (voir section 4).

Ces frais s'appliquent aux abonnements Tea Club et Home Desk Tea. Pour les autres produits, les frais de livraison sont indiqués sur la page produit et lors du paiement.

3. Coffrets de thé prépayés en un seul paiement

La 3-Month Prepaid Tea Subscription Box et la 6-Month Prepaid Tea Subscription Box se paient en une seule fois et sont livrées chaque mois pendant la période que vous choisissez. Elles ne comportent pas de facturation récurrente.

  • Un seul paiement. Votre paiement unique couvre l'ensemble des 3 ou 6 livraisons mensuelles. Frais de livraison tels qu'indiqués sur la page produit et lors du paiement.
  • Pas de renouvellement automatique. Ces coffrets ne sont pas renouvelés automatiquement et prennent fin après la dernière livraison. Vous n'avez pas besoin de résilier pour éviter d'autres paiements.
  • Droit de rétractation. Votre droit légal de rétractation s'applique (section 1). Les 14 jours commencent le jour où vous recevez la première livraison.
  • Après le délai de rétractation. Les livraisons restantes sont expédiées comme convenu. La partie non utilisée n'est pas remboursée si vous changez d'avis, sauf si une livraison est défectueuse, endommagée ou erronée, ou si des dispositions impératives vous donnent droit à un remboursement.
  • Modifications. Pour modifier votre adresse de livraison ou poser une question sur les dates de livraison, écrivez à master@holytea.nl.

4. Add-ons commandés avec un abonnement Tea Club ou Home Desk Tea

Les mugs Juliet, le Filter & Lid et les Aroma-proof Tea Tins commandés avec un abonnement Tea Club ou Home Desk Tea sont des achats uniques. Ils sont expédiés avec votre première livraison d'abonnement et ne sont pas inclus dans les livraisons suivantes. Lorsque des add-ons transforment votre première livraison d'un envoi en boîte aux lettres en colis, un supplément d'emballage unique de €3 s'applique par commande, quel que soit le nombre d'add-ons. Ce supplément de €3 s'applique uniquement à Tea Club et Home Desk Tea. Les add-ons commandés avec Office Tea relèvent de la section 5.4 : ils ne modifient pas les frais de livraison d'Office Tea (€6,95 par livraison aux Pays-Bas), et aucun supplément de €3 ne s'applique.

  • La résiliation de votre abonnement n'annule ni ne rembourse à elle seule les add-ons déjà livrés.
  • Vous pouvez retourner les add-ons au titre de votre droit légal de rétractation ou de notre politique de retour volontaire de 30 jours. Voir la Politique de remboursement.
  • Si un add-on est défectueux, endommagé ou erroné, vos droits légaux s'appliquent. Voir la Politique de remboursement.

5. Office Tea (clients professionnels uniquement)

Office Tea (les formules Starter, Team et Office et l'Office Tea Trial Box) est proposé uniquement aux entreprises. Le droit légal de rétractation de 14 jours des consommateurs et les règles applicables aux consommateurs pour la poursuite des abonnements (section 2) ne s'appliquent pas aux achats professionnels. Les conditions suivantes s'appliquent à la place, dans le cadre de notre accord avec vous.

5.1 Formules mensuelles (Starter, Team, Office)

  • Aucune durée minimale. Vous pouvez résilier à tout moment en écrivant à master@holytea.nl. Lorsque c'est possible, vous pouvez aussi résilier depuis votre compte client.
  • Délai. Veuillez résilier au moins 7 jours avant votre prochaine livraison prévue. Si vous résiliez plus tard, votre prochaine livraison sera encore facturée et expédiée, puis votre formule prendra fin. Cela nous laisse le temps d'assembler et d'emballer votre thé.
  • Suspendre plutôt. Mois calmes ou vacances d'été ? Au lieu de résilier, vous pouvez suspendre votre formule et choisir quand elle reprend, ou sauter une livraison. Si cette option n'est pas disponible dans votre compte, écrivez-nous.
  • Mois livrés. Le thé est un produit alimentaire ; les mois déjà livrés ne sont donc pas remboursés. Cela ne s'applique pas aux livraisons défectueuses, endommagées ou erronées (voir 5.5).

5.2 Formules prépayées (3, 6 ou 12 mois)

  • Si vous résiliez, votre formule ne se poursuivra pas après la fin de la période payée.
  • Les mois déjà payés ne sont pas remboursés si vous changez d'avis, sauf si le problème nous est imputable ou si des dispositions impératives exigent un remboursement.

5.3 Office Tea Trial Box

  • Si votre entreprise n'est pas acceptée pour Office Tea, nous remboursons l'intégralité du montant.
  • Une fois la Trial Box expédiée, elle n'est pas remboursée, car il s'agit d'un produit alimentaire. Cela ne s'applique pas si elle arrive défectueuse, endommagée ou erronée (voir 5.5).
  • Le crédit de €21,99 de la Trial Box peut être utilisé sur votre première formule Office Tea dans un délai de 30 jours. Passé ce délai, il expire.

5.4 Add-ons (mugs, filtre, boîtes)

  • À titre de service volontaire pour les clients professionnels, les add-ons non utilisés peuvent être retournés dans les 14 jours suivant la livraison. Les frais de retour sont à votre charge.
  • Pour lancer un retour, écrivez à master@holytea.nl.
  • Les add-ons ne modifient pas vos frais de livraison Office Tea : aux Pays-Bas, les frais de livraison restent de €6,95 par livraison, et aucun supplément d'emballage de €3 ne s'applique.

5.5 Lorsque l'erreur vient de nous

Si un article arrive endommagé, défectueux ou erroné, veuillez nous contacter dès que possible, idéalement dans les 7 jours suivant la livraison, avec une photo de l'article et de son emballage. Un signalement rapide nous aide à résoudre le problème et à faire jouer la responsabilité du transporteur. Nous réparons, remplaçons ou remboursons alors l'article concerné, selon le problème. Les frais de retour des articles défectueux ou erronés sont à notre charge. Vos droits légaux impératifs ne sont pas affectés.

6. Précommandes

Vous pouvez annuler une précommande partiellement payée tant qu'elle n'a pas encore été exécutée. Pour l'annuler, écrivez à master@holytea.nl. Si vous êtes consommateur, le droit légal de rétractation de la section 1 s'applique également une fois les produits livrés.

7. Traitement de votre demande

  • Vous pouvez nous adresser une rétractation ou une résiliation d'abonnement via notre formulaire de rétractation en ligne (pour le droit légal de rétractation de 14 jours), notre formulaire de résiliation en ligne (pour mettre fin à un abonnement en cours), ou par e-mail à master@holytea.nl. Ces deux formulaires en ligne sont différents. Utilisez le formulaire de rétractation pour annuler un contrat pendant le délai de rétractation de 14 jours (section 1). Utilisez le formulaire de résiliation pour arrêter la poursuite d'un abonnement (sections 2 et 5). Vous pouvez utiliser les deux si les deux s'appliquent. Vous pouvez aussi formuler l'une ou l'autre demande par toute autre déclaration claire qui nous est adressée. Vous n'êtes pas obligé d'utiliser un formulaire.
  • Indiquez votre nom, des informations permettant d'identifier votre commande ou votre contrat, et votre adresse e-mail. Pour une résiliation, indiquez aussi ce que vous souhaitez résilier. Vous pouvez facultativement indiquer un motif et une date de fin souhaitée, ou demander la fin à la date la plus proche possible.
  • Lorsque vous utilisez un formulaire en ligne, nous vous envoyons immédiatement une confirmation par e-mail depuis master@holytea.nl indiquant que nous avons reçu votre déclaration. Cette confirmation mentionne la date et l'heure de réception (heure d'Amsterdam et UTC) ainsi qu'un identifiant de demande. Elle répète la date de fin que vous avez demandée ou, si vous n'avez pas demandé de date précise, que vous avez demandé la fin à la date la plus proche possible. La confirmation établit que nous avons reçu votre déclaration. Elle ne constitue pas elle-même un remboursement, une renonciation à des droits ou une décision par laquelle nous approuvons ou refusons la demande, et elle ne calcule pas la date de fin contractuelle selon les conditions ci-dessus. La réception de la confirmation signifie que nous avons enregistré votre déclaration ; elle ne signifie pas à elle seule qu'un remboursement a déjà été versé ou que la demande a déjà été entièrement exécutée. Une rétractation valable produit ses effets en vertu de la loi et de cette politique dès que votre déclaration nous parvient. Une résiliation valable produit ses effets en vertu de cette politique et de la loi. Ni l'une ni l'autre ne dépend d'une approbation ultérieure de notre part.
  • La date et l'heure auxquelles nous recevons votre déclaration — via le formulaire en ligne ou par e-mail — sont celles qui comptent pour les délais de cette politique, y compris pour savoir si nous avons reçu votre résiliation avant un paiement. Un traitement manuel ultérieur ne modifie pas cette date et cette heure de réception.
  • Après avoir traité votre demande, nous vous indiquerons séparément, le cas échéant, les livraisons annulées et le montant remboursé, conformément aux conditions ci-dessus.
  • Si votre compte client ne vous permet pas d'effectuer une modification, vous pouvez toujours utiliser les formulaires en ligne ou nous écrire. Une éventuelle date limite dans votre compte dans les jours précédant une livraison ne s'applique pas aux formulaires en ligne ni à l'e-mail, et ne limite jamais vos droits.

Contact

Holy Tea Amsterdam · master@holytea.nl